Espace Elus

Commission finances et patrimoine

 

 

 

 

  • Commission Finances et Patrimoine du 9 mars 2015

    - Pour la Commission Permanente du même jour :

Bordereau des affaires générales
Bordereau des engagements en faveur des communes et E.P.C.I.
 
Listing des affaires générales
Listing des engagements en faveur des communes et E.P.C.I.
  • Commission Finances et Patrimoine du 23 février 2015

      - Pour la Commission Permanente du 9 mars 2015 :

Bordereau des affaires générales
Bordereau des engagements en faveur des communes et E.P.C.I.
 
Listing des affaires générales
Listing des engagements en faveur des communes et E.P.C.I.

     - Pour la Commission Permanente du même jour :

Bordereau supplémentaire des affaires générales
Listing supplémentaire des affaires générales
  • Commission Finances et Patrimoine du 9 février 2015

    - Pour la Commission Permanente 23 février 2015

 

Bordereau des affaires générales
Bordereau des engagements en faveur des communes et des E.P.C.I.
 
Listing des affaires générales
Listing des engagements en faveur des communes et des E.P.C.I.

     

    - Pour la Commission Permanente du même jour :

Bordereau supplémentaire des affaires générales
Listing supplémentaire des affaires générales

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

     - Pour la séance plénière du 18 décembre 2014 (DM3)

Bordereau de la commission finances et patrimoine de la séance plénière du 18 décembre

 

     

 

 

  •  Commission Finances et Patrimoine du 23 juin 2014

     - Pour la l'Assemblée Plénière des 25 et 27 juin 2014

 

Bordereau Commission Finances et Patrimoine 

 

  • Commission Finances et Patrimoine du 7 avril 20014

  •  - Pour l'Assemblée Plénière du 11 avril  2014 :

 

Bordereau de la Commission Finances et Patrimoine

  • Commission Finances et Patrimoine du 24 mars 2014 

     - Pour l'Assemblée Plénière du 2 avril 2014 :

 

Bordereau de la Commission Finances et Patrimoine

 
  •  Commission Finances et Patrimoine du 2 décembre 2013 

Assemblée plénière :
Bordereau de l'Assemblée Plénière du 13 décembre 2013 pour la Commission Finances et Patrimoine du 2 décembre 2013