Espace Elus
 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Téléchargez les documents relatifs à la séance plénière du 25 juin 2015

Délibérations exécutoires A1 à A15
Délibération exécutoire A2 CA 2014

 

 

Téléchargez les documents relatifs à la séance publique du 29 avril 2015

Délibérations exécutoires
Annexe Rapport de développement durable

 

Téléchargez les documents relatifs à la séance publique du 17 avril 2015

Délibérations exécutoires

 

Téléchargez les documents relatifs à la séance publique du 2 avril 2015

Délibération exécutoire A1
Délibération exécutoire A2
Délibération exécutoire A3

 

 

Téléchargez les documents relatifs à la séance publique du 18 décembre 2014 (DM3)

Délibérations exécutoires A1à A22
Délibération exécutoire A1S

 

 

Téléchargez les documents relatifs à la séance publique du 22 octobre 2014 (DM2)

Livre des rapports du Président - Octobre 2014
Annexe au rapport A16 - Schéma départemental de l'assainissement du Var - Actualisation 2014
Ordre du jour
Délibérations exécutoires du 22 octobre 2014
 

 

 

 

 

 

Téléchargez les documents relatifs à la séance publique des 25 et 27 juin 2014

Le Livre des Rapports du Président

 Rapport complémentaire A11
 
Délibérations exécutoires :
Délibérations exécutoires A0 à A32
Délibération A0 -  BS 2014
Délibération A2 - CA 2013
Motion A1S

 

 

 

 

 

  • Téléchargez les documents relatifs à la séance publique du 11 avril 2014

 

Le Livre des Rapports du Président

Délibérations exécutoires A0 à A22

 

 

  • Téléchargez tous les documents relatifs à la séance publique du 2 avril 2014

     

 

Le sommaire du livre des rapports
Le livre des rapports
Le Rapport de Développement Durable 2013
Délibérations exécutoires A1 à A16
Délibération exécutoire A1S

 

 

 

  • Téléchargez tous les documents relatifs à la séance publique du 13 décembre 2013

Ordre du jour
Le livre des rapports
Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires relatifs aux sports de nature (PDESI) du Var (annexe au rapport A19).
Rapport supplémentaire :
A1S - Avis du Conseil Général sur le projet de modification des limites cantonales du département du Var

Annexes du rapport A1S : Projet de découpage cantonal transmis par le Préfet

Rapport du Préfet

Exposé des motifs
Projet de décret
Carte des nouveaux cantons
Carte deToulon
Carte de la Seyne sur Mer
Carte de Hyères
Carte de Fréjus
Tableau de synthèse
Tableau détaillé
 

Les délibérations éxecutoires

Délibérations A1 à A21
Délibération A1S

 

  • Téléchargez tous les documents relatifs à la séance publique du 18 octobre 2013 (DM2 2013)

L'ordre du jour
Le rapport d'activité des services de l'État dans le département.
Les délibérations exécutoires